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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

L’offre et la vente de produits sur notre site internet www.circle-shop.fr sont régies par les présentes Conditions Générales de Vente. Le magasin Circle met en vente sur www.circle-shop.fr des produits et pratique sa propre activité de commerce en ligne exclusivement à l’égard de l’utilisateur final. Par "consommateur final“, est désigné toute personne physique qui opère à des fins étrangères à toute activité d'entreprise ou professionnelle éventuellement pratiquée. Circle se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes provenant de toute personne qui ne serait pas un "consommateur final" ou à des commandes non conformes à sa politique commerciale telle que définie dans les présentes.


Les conditions générales de vente pourront être modifiées et notamment en considération d’éventuels changements normatifs. 



1. COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser l'accès, de fermer un compte, si vous êtes en violation des lois applicables, de ces conditions d'utilisation ou tout autres termes, conditions, lignes directrices ou politique 




2. COMMANDE

Lors de la première commande, l’utilisateur doit créer son compte en ligne avec ses coordonnées personnelles et les maintenir actualisées. Le contrat est réputé conclu après validation par CIRCLE de votre commande et ce après réception, par voie télématique, du formulaire de commande, une fois vérifiée l’exactitude des données relatives à la commande. Avant de procéder à l’achat des produits, par la transmission du formulaire de commande, il vous est demandé de lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente.

CIRCLE se réserve le droit d'annuler et de procéder au remboursement de toute commande qui comporterait des erreurs d'affichage de prix (pour ex: commande gratuite) ou de disponibilité d'article. En transmettant par voie télématique le formulaire de commande, vous acceptez sans condition et vous vous engagez à respecter les présentes Conditions Générales de Vente.




3. VALIDATION

Les données enregistrées par nos services lors de la validation de votre commande, constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre CIRCLE et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.




4. DISPONIBILITÉ

Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Assurez-vous de l'exactitude de vos coordonnées: nom, adresse et numéro de téléphone. Vérifiez au moment de la commande, article par article, que le nombre, la couleur, la taille et le prix sont bien pris en compte dans votre bon de commande. Lorsqu'un produit n'est plus disponible, celui-ci s'affiche « SOLD OUT » et il n’est donc plus possible de le commander. Toutefois, si le produit en question venait à être de nouveau disponible sur le site, nous pouvons, si vous le désirez, vous informer par e-mail.

 

En cas d’indisponibilité d’un article après la passation de la commande, le Client en sera informé par courrier électronique. Ce courrier informera, le cas échéant, le Client de la date de disponibilité de l’article. L’indisponibilité d’un ou plusieurs articles n’affecte pas le reste de la commande. Si l’article est définitivement indisponible ou si le Client ne souhaite pas attendre la date de disponibilité de l’article, il sera procédé au remboursement du prix correspondant à cet article dans un délai de 30 jours suivant la date de paiement par le Client.




5. PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Ces prix sont communiqués en Euros avec la conversion en devises. En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane, taxes locales, droits d'importation ou taxes d'Etat, sont susceptibles d'être exigés. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de circle-shop.fr. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité tant en termes de déclaration que de paiement aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales. Toutes les commandes doivent être payées soit en Euros, soit en Dollars américains.




6. LIVRAISON

Vous avez la possibilité de choisir :

- Livraison classique à domicile par la Poste (Avis de passage et colis disponible 15 jours à votre bureau de poste en cas d’absence)

- Livraison chez un commerçant du réseau Kiala ou Mondial Relay

- Livraison express par UPS ou Chronopost (+10 euros)


Vous recevrez automatiquement un mail avec votre numéro de suivi (aussi disponible en ligne en vous connectant à votre compte). Les produits seront livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Nous faisons notre possible pour que la livraison intervienne dans un délai inférieur à 5 jours. En cas de difficultés, nous nous engageons à vous tenir informé de celles-ci.

Si vous avez choisi l'option, "Retrait en magasin", nous vous remercions de vous présenter au magasin CIRCLE, 3 rue folco de baroncelli 84000 Avignon, impérativement muni de votre confirmation de commande ainsi que votre PIECE D'IDENTITE. Vous pourrez retirer vos produits 24 heures après avoir passé votre commande et ceci jusqu’à un maximum de 10 jours. Important : Toute commande passée le samedi et le dimanche, avec l'option retrait direct en magasin, ne pourra être récupérée que le lundi à partir de 16H. Les frais de livraison sont calculés automatiquement dès que vous finalisez votre panier d'achat et apparaissent dans le total à payer. Lors de l'envoi du colis, nous vous transmettons par e-mail son numéro correspondant. Les frais de douanes et autres dans le pays d’arrivée sont à la charge de l’acheteur. En cas de perte ou de détérioration du produit pendant le transport, le client devra informer le transporteur sans délais.


En cas de retard de livraison de plus de 7 jours qui ne serait pas dû à un cas de force majeure, le Client est invité à prendre contact avec le service clientèle, il a la possibilité d’annuler sa commande et demander le remboursement des sommes versées par lettre recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante : Circle 3, Rue folco de baroncelli 84000 Avignon. Ce droit doit être exercé au plus tard dans les 30 jours ouvrés suivant l’expiration de la date de livraison initialement prévue. Le contrat sera considéré comme rompu à la réception de la lettre recommandée si l’article n’a pas été livré entre l’envoi et la réception de la lettre. Le Client sera alors remboursé au plus tard dans les 30 jours à compter de la réception




7. PAIEMENT

Toutes les commandes expédiées en France et en UE sont exprimées en Euros toutes taxes comprises, avec le taux de TVA en vigueur en France. Les informations supplémentaires pourront vous être demandées afin de sécuriser votre paiement.


Les règlements s'effectuent de la manière suivante :


- soit par carte bancaire via le système de paiement sécurisé

- soit par le système de paiement en ligne sécurisé Paypal

- soit par virement aux coordonnées bancaires suivantes :



1/ Virement depuis la France

Titulaire du compte : CIRCLE SAS

Code établissement : 30077

Code guichet : 04856

N° compte : 12760600200

Clé rice : 49



2/ Virement depuis l'international

Domiciliation : Société marseillaise de crédit

Bic : SMCTFR2A

Iban : FR76 3007 7048 5612 7606 0020 049




8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site circle-shop.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle pour le monde entier. A ce titre, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est toléré sous réserves de dispositions différentes ou plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de notre part.




9. DROIT APPLICABLE - LITIGES

Le présent contrat est souscrit en langue française et soumis à la loi française. En cas de litige à caractère légal, seuls les tribunaux Français seront compétents.




10. INFORMATIONS NOMINATIVES

Le site ww.circle-shop.fr s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci restent confidentielles. Elles ne seront utilisées par nos services internes que pour le traitement de votre commande, renforcer et personnaliser la communication, l'offre culturelle du produit réservée à nos clients. En conséquence et conformément à la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il vous suffit de nous en faire la demande en ligne (contact@circle-shop.fr)




11. RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales de votre pays les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander. Le site www.circle-shop.fr ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock, d’indisponibilité du produit, en cas de force majeure, de perturbation, d’inondation, d’incendie ou de grève notamment des services postaux et moyens de transport ou de communication.




12. DEMANDE D'INFORMATIONS / SUIVI COMMANDES

Contact concernant les produits ainsi que le suivi des commandes :

Tel : +33 490 827 992

contact@circle-shop.fr


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